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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRAM
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ECOGEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOGEN
CRAM SAS

Numéro de dépôt :
98758009
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2018

Présentation de la marque ECOGEN

Déposée le 5 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECOGEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRAM domicilié(e) 203 rue DEMIDOFF,76600 LE HAVRE (dossier no 2388382) - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 212 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRAM domicilié(e) 203 rue DEMIDOFF,76600 LE HAVRE (dossier no 2388382) - 76600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOGEN est expirée depuis le 5 novembre 2018.

CRAM a également déposé les autres marques suivantes : ECOMER , GETEPHONE , CRAM Technergies et services


CRAM SAS - 203 rue DEMIDOFF,76600 LE HAVRE (dossier no 2388382) - 76600 - France - SIREN 788212660


CRAM - 203 rue DEMIDOFF,76600 LE HAVRE (dossier no 2388382) - 76600 - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388382 - Publication au BOPI 2008-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 29 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778562 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Installation et exploitation de moyens de production combinée de chaleur et d'électricité consommée sur place ou revendue à un distributeur.